Projet Energie Merderel


Télécharger
Projet Voltalia
190210-MDL-VSA-Communes-Prés Dév-v1.pdf
Document Adobe Acrobat 2.5 MB

Plaquette de présentation de la démarche SCoT

Télécharger
Plaquette de présentation de la démarche SCoT du Pays de Maurienne
plaquette-scot.pdf
Document Adobe Acrobat 10.7 MB

Taxe de séjour intercommunale

 

Vous trouverez ci-dessous les éléments de communication à diffuser auprès de vos locataires ainsi que les tarifs à appliquer.

La plateforme de télédéclaration sera mise en ligne courant janvier vous permettant ainsi de procéder à votre première télédéclaration au plus tard le 15 février pour les locations du mois de janvier 2019.

 

 

Télécharger
CR CM 2019 04 06.pdf
Document Adobe Acrobat 709.0 KB
Télécharger
CR CM 2019 04 06.pdf
Document Adobe Acrobat 709.0 KB
Télécharger
Délibération 3CMA
Délibération_3CMa.01.pdf
Document Adobe Acrobat 432.5 KB
Télécharger
Guide facturation Hébergements non classés
Guide_Facturation_3cma_euro_TA.pdf
Document Adobe Acrobat 3.6 MB
Télécharger
Guide Facturation Hébergements classés
Guide_Facturation_Hébergements classés.p
Document Adobe Acrobat 3.6 MB
Télécharger
Affiche des tarifs pour les hébergements non classés
Affiche_Tarifs Hébergements non classés.
Document Adobe Acrobat 103.6 KB
Télécharger
Affiche des tarifs pour les hébergements classés
Affiche_Tarifs_Hébergements classés.pdf
Document Adobe Acrobat 116.4 KB